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GRANITS CONCEPT
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GRANITS CONCEPT
SARL au capital de 24 933,75 €
RCS de Montpellier – 412 400 855
PAE Le Capitoul, 4 Impasse des Tisserands 34700 LODEVE

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ÉDITEUR DU SITE :

SARL AMEGANET
7, avenue de la Fontanisse
30660 GALLARGUES LE MONTUEUX
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Capital social de 3000 €
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HÉBERGEMENT

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Contenu du site et validité des informations
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Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes.
  • Supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette.
  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

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Contenu des échanges :

Dans le cadre de la rubrique de contact qui permet une demande de renseignements par email, les réponses fournies par GRANITS CONCEPT suite à la sollicitation d’un internaute (par voie d’email) ne sont en aucun cas définitives et n’ont pas de valeur contractuelle. En effet, les informations communiquées en retour se font sur la base des données transmises par l’internaute.

Conservation et utilisation des adresses électroniques :

En utilisant un logiciel de messagerie, l’internaute communique à GRANITS CONCEPT son adresse électronique. Celle-ci peut être conservée et utilisée ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. L’internaute peut, à tout moment, demander la suppression de son adresse électronique en écrivant au siège.

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L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification de la part de l’éditeur.

Dans tous les cas, le lien devra être retiré sans délai sur simple demande de l’éditeur.

Loi applicable

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Droit de réponse

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